Le Regroupement QuébecOiseaux, le Service canadien de la faune d'Environnement Canada et Études d'Oiseaux Canada se partagent les droits associés à la base de données et aux cartes issues de l'Atlas des oiseaux nicheurs du Québec, lesquelles ne peuvent être utilisées sans leur consentement explicite. Cependant, les responsables de l'atlas souhaitent que les données issues du projet soient disponibles pour le plus grand nombre d'usagers possible afin de promouvoir l'étude, la conservation et la saine gestion des populations d'oiseaux du Québec.

Les responsables de l'atlas s'affairent à préparer une politique pour encadrer l'utilisation des données issues du projet par de tierces parties (p. ex. chercheurs universitaires, groupes environnementaux, étudiants, municipalités, firmes de consultants, promoteurs ou simples citoyens), politique à laquelle tout usager devra se conformer. Des frais pourront être exigés afin d'obtenir les données, mais il est prévu réduire ces frais au minimum lorsque les demandes proviendront d'organismes à but non lucratif, d'étudiants à la maîtrise ou au doctorat, ou d'équivalents. Les données relatives aux espèces en péril ne seront diffusées qu'à certaines conditions, lesquelles assureront leur protection. En outre, la politique établiera les façons de citer la source des données, de remercier les responsables du projet d'atlas et, le cas échéant, d'établir la paternité des publications produites avec les données de l'atlas et l'appui des responsables du projet.

La politique sera accessible en ligne dès qu'elle aura été adoptée par le Comité de direction de l'Atlas des oiseaux nicheurs du Québec. D'ici là, toute personne qui souhaite utiliser les données issues du projet d'atlas est invitée à joindre le coordonnateur du projet.